L'essentiel — Pour un TNS, la décision utile n'est pas un produit, c'est un ordre. Protéger le revenu, préparer la retraite, garder du disponible, transmettre. Tant que la prévoyance n'est pas calée, chaque euro mis sur un PER parie sur une activité qui continue. À Clapiers, tout commence par les contrats déjà ouverts.
Ce que le régime des indépendants ne règle pas
La retraite de base des indépendants se calcule sur les revenus d'activité déclarés, avec un taux qui dépend des trimestres acquis. Les artisans et commerçants ajoutent une complémentaire obligatoire par points ; les libérales cotisent à des caisses dédiées. Aucune de ces caisses ne reconstitue un revenu d'activité : une activité irrégulière produit une pension sans rapport avec le train de vie final.
Ce qui reste à votre charge
L'arrêt de travail d'abord : les indemnités journalières des travailleurs non salariés sont forfaitaires et plafonnées, très loin du bénéfice réel. L'invalidité et le décès ensuite : une rente ou un capital calibrés pour un salarié, pas pour une activité qui porte des charges fixes. Enfin la retraite : sans versement complémentaire, l'écart ne se comble pas tout seul.
La frontière entre l'activité et le privé
En entreprise individuelle, le passif professionnel peut atteindre le patrimoine personnel, malgré la protection du logement et la séparation des patrimoines depuis 2022. En société, la question se déplace : la valeur des parts dépend de ce qui est documenté, et une caution signée peut dormir des années. Un dossier de Clapiers commence donc par l'inventaire de ces engagements, avant tout calcul de rendement.
Le seul chiffre qui compte au départ
Le relevé de carrière et le dernier relevé de situation donnent les droits acquis. Tant que ce montant n'est pas posé, parler d'épargne revient à remplir un seau sans savoir où est le trou. À Clapiers, ces pièces se téléchargent sur le site de la caisse et l'étude les reprend.
L'ordre des enveloppes pour un travailleur non salarié
Le PER rend les versements déductibles du bénéfice imposable. Le plafond d'un TNS dépasse celui d'un salarié : 10 % du bénéfice, plafonné à huit PASS, majoré de 15 % du PASS. C'est cette majoration qui rend l'enveloppe intéressante quand les bénéfices sont confortables. Au-delà du plafond, verser davantage n'ouvre aucune déduction.
Calculer avant de signer
La base est le bénéfice imposable, jamais le chiffre d'affaires. Un bénéfice qui monte élargit le versement de l'année suivante, un bénéfice qui baisse le réduit. À Clapiers, le plafond se lit sur le dernier avis d'imposition avant toute simulation.
Deux outils qui ne servent pas à la même chose
Pour la prévoyance — indemnités journalières, invalidité, capital décès — les contrats de type Madelin restent l'outil adapté, cotisation déductible. Le PER, lui, construit un capital retraite, sortable en capital, en rente ou par fractions. Contrepartie fiscale : la part déduite est imposée à la sortie, et cela se prépare en amont.
Quatre priorités, dans cet ordre
- Sécuriser le revenu : arrêt, invalidité, décès.
- Épargner pour la retraite dans la limite déductible.
- Conserver du capital non bloqué pour les creux.
- Préparer la transmission : parts, immobilier, clause bénéficiaire.
Inverser les deux premières lignes revient à bloquer de l'épargne en restant exposé à l'arrêt. C'est l'erreur la plus fréquente dans les dossiers de Clapiers que nous reprenons.
Ce qui vaut pour Clapiers
Clapiers réunit 5 811 habitants, dans le département Hérault (Occitanie). Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Languedoc-Roussillon (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc-Roussillon). Les 60 ans et plus représentent 25,6 % de la population, soit 1 361 personnes : c'est la tranche qui a le plus souvent un dossier à revoir avant l'heure.
Pièces d'état civil et démarches sur place : Mairie - Clapiers, 5 Grand-rue Marie-Lacroix, 34830 Clapiers. Téléphone : 04 67 55 90 00. Horaires : Lun-Ven 08:30-12:30, 13:30-17:30. Site de la mairie
Le déroulé de l'étude, étape par étape
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à éclaircir.
- Caroline Badin vous rappelle sous 24h pour cadrer l'activité, les revenus et l'horizon|Un rappel sous 24h par Caroline Badin pour cadrer activité, revenus et horizon}.
- Contrats en cours, dernier avis d'imposition et, en société, les derniers comptes.
- Les droits sont chiffrés, l'écart avec le revenu visé posé, les enveloppes classées.
- Les options arrivent classées ; vous décidez, sans relance commerciale.
Aucune étape n'engage : vous pouvez vous arrêter à la deuxième. Le rappel suit le créneau choisi, pour un dossier de Clapiers.
Le prix de l'étude et le coût réel
Le premier échange, la relecture des contrats et la lecture des droits ne sont pas facturés pour un dossier de Clapiers. Ensuite, seuls les contrats retenus coûtent quelque chose : frais d'épargne, cotisation de prévoyance. Le tableau sépare les deux.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Premier échange | Activité, revenus, projets, horizon de retraite | Offert |
| Relecture des contrats | Retraite, prévoyance, épargne, assurance-vie en place | Offert |
| Lecture des droits acquis | Ce que la caisse de base et la complémentaire versent déjà | Offert |
| Ordre des enveloppes | Ce qui se déduit, ce qui reste disponible, dans quel ordre | Offert |
| Versements sur un PER | Épargne bloquée jusqu'à la retraite, déductible du bénéfice | Selon le contrat retenu |
| Cotisation de prévoyance | Maintien de revenu, invalidité, capital décès | Selon les garanties choisies |
| Frais et fiscalité de sortie | Ce que coûte le contrat et ce que l'impôt prélèvera | Selon l'enveloppe et l'horizon |
Une grille de frais lourde annule parfois l'avantage fiscal des premières années : à vérifier en premier. Partout, y compris à Clapiers, la comparaison repose sur les mêmes bases : versements, frais de gestion, fiscalité de sortie.
Qui reprend votre dossier
Je suis Caroline Badin, Conseillère en épargne retraite, patrimoine et prévoyance. Mon travail porte sur des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups, et dont les contrats ont souvent été ouverts puis jamais relus. Je pars de ce que la caisse verse déjà : c'est la seule base honnête avant de parler d'épargne. Les dossiers de Clapiers sont repris un par un, et l'étude ne coûte rien à Clapiers. Faire reprendre mon dossier